Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE ISLE SAINT-PIERRE
Patrick HENRY
Domaine Isle Saint Pierre

Numéro de dépôt :
3426783
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/05/2016
DOMAINE ISLE SAINT-PIERRE de Patrick HENRY

Présentation de la marque DOMAINE ISLE SAINT-PIERRE

Déposée le 3 mai 2006 par Patrick HENRY et Domaine Isle Saint Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE ISLE SAINT-PIERRE »

Les déposants sont Patrick HENRY - France et Domaine Isle Saint Pierre domicilié(e) Domaine de Boisviel Saint Pierre,13104 MAS-THIBERT - 13104 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick HENRY Domaine Isle Saint Pierre domicilié(e) Domaine de Boisviel Saint Pierre,13104 MAS-THIBERT - 13104 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ISLE SAINT-PIERRE est expirée depuis le 3 mai 2016.

Patrick HENRY a également déposé les autres marques suivantes : RIPISSILVE , CAMARIA


Patrick HENRY - France

Domaine Isle Saint Pierre - Domaine de Boisviel Saint Pierre,13104 MAS-THIBERT - 13104 - France


Patrick HENRY Domaine Isle Saint Pierre - Domaine de Boisviel Saint Pierre,13104 MAS-THIBERT - 13104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.